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Les récompenses sont soumises aux conditions applicables à chaque offre. Aucune récompense n'est garantie.

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Voir la page « Règles de la plateforme ».

Suspension et suppression

AcademicIle peut suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux présentes conditions.

Propriété intellectuelle

Voir la page « Propriété intellectuelle ».

Disponibilité du service

Le service est fourni « tel quel ». Aucune garantie de disponibilité continue n'est donnée.

Modification des fonctionnalités

AcademicIle peut faire évoluer les fonctionnalités à tout moment.

Limitation de responsabilité

AcademicIle ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l'usage de la plateforme.

Contact

Pour toute question, voir la page « Contact » ou l'e-mail officiel configuré dans l'administration.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable, dont la juridiction compétente sera précisée selon la structure juridique réelle d'AcademicIle.

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